Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES DE TERRE
GERMINAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1368340
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1996
LES BONNES DE TERRE de GERMINAL

Présentation de la marque LES BONNES DE TERRE

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) GERMINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONNES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERMINAL domicilié(e) Kervir Izella, QUIMPER (Finistère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES BONNES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES DE TERRE est expirée depuis le 22 août 1996.

GERMINAL a également déposé les autres marques suivantes : GERMINAL , GERMIPHYT , L'ANTICHAMBRE , (Marque figurative) , GERMINAL , GERMINAL , GERMINAL , LA GERMINAL , (Marque figurative)


GERMINAL, société anonyme - Kervir Izella, QUIMPER (Finistère). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Pommes de terre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.